Mentions Légales

Tant qu'il y aura des rues en herbe

 

Le site www.desruesenherbe.com, ci après "le site" est la propriété exclusive de la société Tant qu'il y aura des rues en herbe.

 

Glossaire

- Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site

- Informations personnelles : "les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent" (article 4 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978)

 

Informations légales

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

- Responsable communication du site : Mme Guyoton Hessou
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

- Propriétaire du site : Tant qu'il y aura des rues en herbe - Yolande Guyoton Hessou - 6 rue Anne Franck - 39000 Lons Le Saunier - France
www.desruesenherbe.com
SARL au capital de 5 000 Euros / SIRET 49103814700014

- Hébergeur : 1and1 SARL - 7, place de la Gare - BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex - France
www.1and1.fr
SARL au capital de 100 000 Euros / RCS Sarreguemines B 431 303 775 / SIRET 431 303 775 000 16

- Design & Développement : VégétalGraphik - 16 rue Jantet - 39100 Dole - France
www.vegetalgraphik.com
Entreprise en nom propre / SIREN 518 503 623

 

Politique de confidentialité :

Lors de votre navigation sur le site, aucune donnée vous concernant n'est collectée, enregistrée ou transmise.

Nous vous informons que vous pouvez à tout moment nous contacter pour demander à consulter, à modifier, à supprimer ou à récupérer dans un fichier numérique les données personnelles vous concernant en notre possession.

Pour cela, merci de nous contacter par téléphonne, par email ou par courrier.

Votre demande sera satisfaite dans les 2 jours ouvrés.

 

Droits d’auteur

Les éléments du site, notamment les textes, les photographies de réalisations, et le logo de l’entreprise sont la propriété exclusive de Tant qu'il y aura des rues en herbe, ou à défaut de leurs auteurs.

Les éléments du site, notamment les arborescences, mises en valeur, présentations, graphismes sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de VégétalGraphik, ou à défaut de leurs auteurs.

Le site est propulsé par la plateforme Joomla ! 2.5 en licence GNU/GPL (www.joomla.fr).

Les plugins utilisés sont la propriété exclusive de leurs auteurs.

A ce titre, leur représentation, reproduction, imbrication, diffusion et rediffusion, partielle ou totale, est interdite, conformément aux dispositions de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle.

En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention "Tant qu'il y aura des rues en herbe - Tous droits réservés".

 

Date de dernière mise à jour

Les présentes mentions légales et conditions d'utilisation ont été mises à jour le 13 juillet 2012.

 

Référencement

Le site www.desruesenherbe.com est référencé dans les annuaires suivants:

lespaysagistes.com, Annuaire Jardin et Maison, Webrankinfo, IndexWeb, Kouaa, Annuaire.com, Tagbox.fr